Organisation du Département du TourismeDécret n°2.08.651 du 15 Juin 2009, relatif à l’organisation et aux attributions du Ministère du TourismeArrêté n° 1582-09 du 15 juin 2009 relatif à l’organisation du ministère du tourismeArrêté n° 2768-94 du 12 juillet 1994 relatif aux services extérieursArrêté n° 987-97 du 30 mai 1997 modifiant l’arrêté n° 2768-94MétiersHébergement touristiqueLoi n° 80-13 modifiant et complétant la loi n° 01-07 édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique et modifiant et complétant la loi n°61-00 portant statut des établissements touristiquesLoi 80-14 relative aux établissements touristiques et aux autres formes d’hébergement touristiqueGuide de tourismeLoi 05-12 réglementant la profession de guide de tourismeLoi 133-13 modifiant la loi 05-12 réglementant la profession de guide de tourismeLoi 93-18 modifiant la loi 05-12 réglementant la profession de guide de tourismeDécret n°2-14-553 du 1er ramadan 1436 (18 juin 2015) pris pour l’application de la loi n°05-12 réglementant la profession de guide de tourismeArrêté du ministre du tourisme n°334-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) fixant le nombre de touristes obligeant le guide de tourisme de faire appel aux services d’un autre guide de tourismeArrêté du ministre du tourisme n°335-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) fixant le diplôme ouvrant droit à l’exercice de la profession de guide des espaces naturelsAgent de voyageLoi n°11-16 réglementant la profession d’agent de voyagesDécret n°2.21.80 portant application de la loi n°11.16 réglementant la profession d’agent de voyageTransport touristiqueCahier des charges relatif à l’exercice de l’activité de transport touristique routier ;
